Le crédit d’impôt pour la R-D est une source précieuse de financement alternatif pour les entreprises américaines de toutes tailles. Pourtant, il règne encore une certaine confusion quant aux types de projets admissibles à ce crédit d’impôt. Sans parler des nombreux mythes entourant l’admissibilité au crédit d’impôt pour la R-D, comme l’idée que le programme s’adresse uniquement aux entreprises qui font de la R-D en laboratoire de recherche.
Bien que les travaux en laboratoire soient admissibles, on trouve aussi des exemples de projets admissibles au crédit d’impôt pour la R-D dans des sociétés de capital-risque et des entreprises de technologies de la santé. Les entreprises qui exploitent les données pour développer des solutions innovantes pour leurs clients peuvent également profiter du crédit d’impôt pour récupérer une partie de leurs investissements en recherche.
Peu importe votre secteur, si vos dépenses de R-D sont reconnues comme admissibles par l’IRS, vous pouvez bénéficier du crédit d’impôt.
Vous êtes au Canada? Consultez notre guide sur le programme RS&DE.
Exemples de demandes de crédit d’impôt pour la R-D
Le crédit d’impôt pour la R-D est offert à des entreprises de divers secteurs, notamment fabrication, /tag/architecture, ainsi que développement logiciel.
Voici deux exemples : une firme de capital-risque et une entreprise en santé numérique qui, grâce à leur engagement envers l’innovation, ont pu obtenir des fonds gouvernementaux et les réinvestir dans leur croissance. Les deux ont utilisé BoastClaim R&D pour automatiser la réclamation de crédit d’impôt et maximiser leur remboursement.
TRAC : Capital-risque
Les sociétés de capital-risque évaluent habituellement le produit, la taille du marché et l’équipe de direction d’une startup avant d’investir. Mais les relations personnelles et l’intuition jouent aussi un rôle, même si ces facteurs sont difficiles à mesurer. TRAC a choisi une approche différente pour repérer les meilleures startups où investir.
le site Web processus de R-D implique des ingénieurs et des spécialistes en science des données qui conçoivent les processus et technologies nécessaires pour accélérer la circulation des données chez TRAC.
« Nous utilisons les données pour repérer les entreprises solides qui ont de meilleures chances de réussir. Les données racontent une histoire puissante qui élimine les éléments traditionnels du processus de financement en capital de risque », explique Joseph Aaron, fondateur de TRAC.
Ces activités étaient admissibles au crédit d’impôt fédéral pour la R-D, et l’entreprise a pu réclamer des fonds qu’elle a ensuite investis dans l’expansion de sa technologie de prédiction.
Smirta : Technologies de la santé
Smirta est une entreprise en santé numérique qui aide les cliniques de traitement du cancer à optimiser leurs opérations. Traiter des patients atteints de cancer implique de nombreux éléments à coordonner, comme l’affectation des infirmières et la gestion de différents plans de traitement. Cela rend la planification et la gestion des soins complexes, tout en maintenant un haut niveau de qualité.
L’entreprise a fait appel à plusieurs experts dans son processus de R-D, allant des ingénieurs logiciels aux médecins et chercheurs universitaires. Ils ont misé sur l’intelligence artificielle et l’intégration de données pour créer une technologie qui améliore la qualité des soins et la gestion des ressources.
« Les patients atteints de cancer méritent une meilleure expérience, et nous savons que les professionnels de la santé et les oncologues veulent leur offrir. Le défi, c’est de simplifier le processus de traitement, d’enlever la complexité, le temps et les irritants, tout en aidant les professionnels à mieux soigner leurs patients », explique Bhaskar Anepu, cofondateur de Smirta.
Les efforts de R-D de Smirta ont mené à la création d’algorithmes d’optimisation avancés pour la gestion des rendez-vous. Ces algorithmes tiennent compte des besoins particuliers de chaque patient et réduisent les temps d’attente. La solution de Smirta permet aussi aux professionnels de la santé d’éliminer des étapes complexes et chronophages dans la prestation des soins.
En déposant une demande de crédit d’impôt pour la R-D, Smirta a pu obtenir plus de fonds pour soutenir sa technologie et accélérer son cycle de développement.
Quelles sont les dépenses admissibles au crédit d’impôt pour la R-D?
Avant de déposer votre demande et de profiter des mêmes avantages que TRAC et Smirta, prenez le temps de bien comprendre les dépenses admissibles au crédit d’impôt pour la R-D. L’ IRS définit les dépenses admissibles comme suit :
- Salaires des employés
Les salaires d’employés admissibles au crédit d’impôt sont ceux versés à des employés qui ont réalisé des services admissibles. Les services admissibles comprennent la participation, le soutien direct ou la supervision directe de activités de recherche admissibles.
- Fournitures
Vous pouvez réclamer le coût des fournitures utilisées pour réaliser la recherche admissible. Les fournitures n’incluent pas les terrains, les améliorations foncières ni les biens amortissables.
L’IRS exclut aussi les frais de déplacement, de repas, de téléphone, de divertissement et de relocalisation du calcul du crédit d’impôt.
- Dépenses de recherche sous contrat
Les dépenses de recherche sous contrat correspondent à 65 % des coûts liés à la réalisation d’activités de recherche admissibles par une personne qui n’est pas un employé. Il est important de noter que toute recherche payée d’avance et effectuée après la fin de l’année d’imposition n’est pas admissible.
L’IRS publie aussi une liste d’activités non admissibles, aussi appelées exclusions. Ainsi, vous ne pouvez pas réclamer les dépenses liées à ces activités :
- La recherche après la production commerciale
- Adaptation
- Duplication
- Sondages, études ou recherches liées à la gestion
- Les logiciels à usage interne
- Recherche effectuée à l’étranger
- Recherche en sciences sociales
- Recherche financée
Pour en savoir plus sur l’admissibilité au crédit d’impôt pour la R-D, consultez notre guide ultime, où vous trouverez des exemples concrets et des conseils pour la documentation.
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Que vous soyez une jeune pousse ou une entreprise bien établie, le crédit d’impôt pour la R-D est une source de financement qui peut accélérer votre croissance. Dans un contexte où le financement en capital de risque est en baisse et où l’incertitude économique touche plusieurs secteurs, il est plus important que jamais de profiter de toutes les sources de financement disponibles.
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